05.07.2009

Taxe Carbone : Une grosse brise verte

Le fond de l’air change.

 

Regardée comme une usine à gaz  concotée par des Tintins de l’écologie voilà quelques semaines, la Taxe Carbone rebaptisée  «  Contribution Climat Energie » vient de bénéficier d’une onction inattendue.     Celle de Bercy.


Dans tous les cas de figure, la Direction Générale  du Trésor   et de la Politique Economique   (DGTPE)  prévoit, en cas d‘adoption de la taxe (10% environ sur les dérivés pétroliers et le gaz) ,  un gain de croissance entre 0,2 et 0,6 points. La raison ?  Simple : dès lors  que ladite Contribution ne frappe que les produits carbonés ( Fuel, Essence, Gaz), ceux-çi seront moins utilisés  dans un pourcentage de 4%.  Ce qui soulagerait nos importations d’autant.  On notera au passage que Bercy a mis de côté dans ses calculs l’électricité  nucléaire et  tricolore.

Vaste débat.




Le principe de la neutralité fiscale ayant été  réitérée par le Président de la République et ses Ministres, les entreprises et les ménages,  selon  la simulation la plus  vraisemblable,   pourraient   bénéficier  à part à peu prés égale d’une baisse des cotisations sociales dans les mêmes proportions que le prélévement total  réalisé via    taxe indirecte sur les produits carbonés.

À moins que les 8 à 9 Milliards prélevés  sur les ménages et  les entreprises bénéficient aux...  seules entreprises : Taxe professionnelle supprimée ? Impôt sur les sociétés réduit au nom de la création d’emploi ?   Il est vraisemblable qu’une telle option  passerait mal, très mal,  même au nom de la lutte contre le chômage dès lors que la contribution des ménages est de 55% !

C’est pour cette raison que la Fondation Nicolas Hulot prévoit une  compensation  unitaire pour chaque ménage :  130 €  pour l’année zéro.

Quoi qu’il en soit, aucune des simulations  de Bercy ne prévoit un effet  économique négatif.  Au pire , il est neutre. Au mieux, il permet la  création de quelques «  dizaines milliers d’emplois ».  Une bonne nouvelle. Encore qu’il ne faut  pas  perdre de vue  que cette taxe a vocation à être multipliée par 4 d’ici 2050 . Parce que l’enjeu, c’est d’inverser  nos habitudes de consommation énergétique et d’inverser une progression logarithmique des émissions de Gaz à effet de serre  en Europe, aux États-unis et en Asie.

 En prenant de l’avance, la France pourrait non seulement moins mal passer le cap  de l’ère du pétrole  très cher qui s’approche, et  faire  valoir une  compétence mondiale dans les green technologies.  Ce qui pourrait paraître comme une réformette  est  donc amené à réviser  l’ensemble des fondamentaux de notre fiscalité qui frappe d'abord le travail.    "C'est une aventure énorme (...) qui porte en germe, à échéance, une refonte de tout notre système fiscal", a insisté Michel Rocard, président de la Conférence des experts sur la Contribution Climat Energie (ou taxe carbone), qui rassemble, pendant deux jours, économistes, industriels, syndicalistes, et représentants des ONG.

C’est à la fin du mois de Juillet que le Gouvernement pourrait rendre les premiers arbitrages pour application dans la loi de finance de 2010.  Le Parti Socialiste  souhaite une «  Contribution Climat Energie Universelle  c’est-à-dire,    si l’on comprend bien l’intention ,    sur les énergies carbonées et aussi l’électricité d’origine nucléaire. Par ailleurs, le Ps  ne souhaite pas que les 8 à 9  Milliards puissent servir à supprimer la Taxe Professionnelle. Son idée est de compenser intégralement le prélèvement indirect en dotant les ménagges  de  chèques  verts  qui puissent êtres affectés  strictement à la réhabilitation thermique ou aux aux énergies renouvelable.   Des chèques rédigés à l'ordre ... de la croissance verte.

Bref le débat est lancé.  Chacun se l’approprie, et l’arrivée à la Présidence de l’Union d’un 1° Ministre suédois  arrive pile poil. C’est depuis 1991 que la Suède a adopté une Taxe Carbone comme le Danemark ou l’Allemagne.  Et s’il fait toujours aussi chaud cet été qu'aujourd'hui , la Contribution Energie Climat a une toute  petite chance de ne pas  être rangée aux magasins aux  accessoires et autres gadgets écolo. « "On veut un changement de modèle de société et surtout  pas rechercher de nouvelles recettes" martèle Chantal Jouanno.

Décidément , le  score d'Europe Ecologie n'a pas été vain.

 

Le seul truc bizarre, c'est qu'on entend plus les Verts !



Rappelons tout de même que si personne ne fait rien, la température devrait augmenter de 5 degrés d’ici 2100.

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