05.07.2009
Taxe Carbone : Une grosse brise verte
Le fond de l’air change.
Regardée comme une usine à gaz concotée par des Tintins de l’écologie voilà quelques semaines, la Taxe Carbone rebaptisée « Contribution Climat Energie » vient de bénéficier d’une onction inattendue. Celle de Bercy.
Dans tous les cas de figure, la Direction Générale du Trésor et de la Politique Economique (DGTPE) prévoit, en cas d‘adoption de la taxe (10% environ sur les dérivés pétroliers et le gaz) , un gain de croissance entre 0,2 et 0,6 points. La raison ? Simple : dès lors que ladite Contribution ne frappe que les produits carbonés ( Fuel, Essence, Gaz), ceux-çi seront moins utilisés dans un pourcentage de 4%. Ce qui soulagerait nos importations d’autant. On notera au passage que Bercy a mis de côté dans ses calculs l’électricité nucléaire et tricolore.
Vaste débat.
Le principe de la neutralité fiscale ayant été réitérée par le Président de la République et ses Ministres, les entreprises et les ménages, selon la simulation la plus vraisemblable, pourraient bénéficier à part à peu prés égale d’une baisse des cotisations sociales dans les mêmes proportions que le prélévement total réalisé via taxe indirecte sur les produits carbonés.
À moins que les 8 à 9 Milliards prélevés sur les ménages et les entreprises bénéficient aux... seules entreprises : Taxe professionnelle supprimée ? Impôt sur les sociétés réduit au nom de la création d’emploi ? Il est vraisemblable qu’une telle option passerait mal, très mal, même au nom de la lutte contre le chômage dès lors que la contribution des ménages est de 55% !
C’est pour cette raison que la Fondation Nicolas Hulot prévoit une compensation unitaire pour chaque ménage : 130 € pour l’année zéro.
Quoi qu’il en soit, aucune des simulations de Bercy ne prévoit un effet économique négatif. Au pire , il est neutre. Au mieux, il permet la création de quelques « dizaines milliers d’emplois ». Une bonne nouvelle. Encore qu’il ne faut pas perdre de vue que cette taxe a vocation à être multipliée par 4 d’ici 2050 . Parce que l’enjeu, c’est d’inverser nos habitudes de consommation énergétique et d’inverser une progression logarithmique des émissions de Gaz à effet de serre en Europe, aux États-unis et en Asie.
En prenant de l’avance, la France pourrait non seulement moins mal passer le cap de l’ère du pétrole très cher qui s’approche, et faire valoir une compétence mondiale dans les green technologies. Ce qui pourrait paraître comme une réformette est donc amené à réviser l’ensemble des fondamentaux de notre fiscalité qui frappe d'abord le travail. "C'est une aventure énorme (...) qui porte en germe, à échéance, une refonte de tout notre système fiscal", a insisté Michel Rocard, président de la Conférence des experts sur la Contribution Climat Energie (ou taxe carbone), qui rassemble, pendant deux jours, économistes, industriels, syndicalistes, et représentants des ONG.
C’est à la fin du mois de Juillet que le Gouvernement pourrait rendre les premiers arbitrages pour application dans la loi de finance de 2010. Le Parti Socialiste souhaite une « Contribution Climat Energie Universelle c’est-à-dire, si l’on comprend bien l’intention , sur les énergies carbonées et aussi l’électricité d’origine nucléaire. Par ailleurs, le Ps ne souhaite pas que les 8 à 9 Milliards puissent servir à supprimer la Taxe Professionnelle. Son idée est de compenser intégralement le prélèvement indirect en dotant les ménagges de chèques verts qui puissent êtres affectés strictement à la réhabilitation thermique ou aux aux énergies renouvelable. Des chèques rédigés à l'ordre ... de la croissance verte.
Bref le débat est lancé. Chacun se l’approprie, et l’arrivée à la Présidence de l’Union d’un 1° Ministre suédois arrive pile poil. C’est depuis 1991 que la Suède a adopté une Taxe Carbone comme le Danemark ou l’Allemagne. Et s’il fait toujours aussi chaud cet été qu'aujourd'hui , la Contribution Energie Climat a une toute petite chance de ne pas être rangée aux magasins aux accessoires et autres gadgets écolo. « "On veut un changement de modèle de société et surtout pas rechercher de nouvelles recettes" martèle Chantal Jouanno.
Décidément , le score d'Europe Ecologie n'a pas été vain.
Le seul truc bizarre, c'est qu'on entend plus les Verts !
Rappelons tout de même que si personne ne fait rien, la température devrait augmenter de 5 degrés d’ici 2100.
08:56 Publié dans Vu sur la Toile | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : socialiste, hamon, ps, reconquetes, sarkozy







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